Mentions légales
Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Hyggomi (ci-après « le Site ») les informations suivantes.
1. ÉDITEUR DU SITE
Le Site est édité par :
Espinasse Jason — entrepreneur individuel exerçant sous la dénomination commerciale « Hyggomi »
Adresse : 2 chemin du Pesquier, 30111 Congénies
SIRET : [À AJOUTER demain après création auto-entreprise]
Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable (article 293 B du CGI — franchise en base de TVA)
Email : contact@hyggomi.com
Directeur de la publication : Espinasse Jason
2. HÉBERGEMENT DU SITE
Le Site est hébergé par :
Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Téléphone : +353 1 552 5747
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, vidéos, logos, marques, etc.) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur.
La marque « Hyggomi » et son logo sont la propriété exclusive de Hyggomi.
4. DONNÉES PERSONNELLES
Le traitement des données personnelles collectées sur le Site est régi par notre Politique de Confidentialité, accessible depuis le pied de page.
5. LIENS HYPERTEXTES
Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites internet ou ressources extérieures. Hyggomi ne peut être tenu responsable de la disponibilité de ces sites ni de leur contenu.
6. DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après une tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.